mentions légalesArmelle & les Crayons SARL au capital de 38112,08 euros RCS Paris B 391 774 536 n° de Siret : 391 774 536 00042 Siège social : 32, rue Chevert 75007 Paris téléphone : 01 53 92 04 92 mail : contact@armelleetlescrayons.com webmaster : Eric Averlant hébergement : online.net Photos, visuels et contenu éditorial fournis par "Armelle & les Crayons " *** Informations techniquesIl est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet. copyrightLe site "armelleetlescrayons.com" est la propriété de Armelle & les Crayons. Cette oeuvre est donc protégée par les lois internationales sur le droit d'auteur et la protection de la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de la reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit d'un représentant de Armelle & les Crayons. La loi du 11 Mars 1957, n'autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l'article 4, d'une part, que "les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" (alinéa premier de l'article 40). Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal. De même, les bases de données d'informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. De sorte que toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant. Les noms cités sur ce site internet sont des marques déposées ou des marques commerciales appartenant à leurs propriétaires respectifs. Armelle & les Crayons décline toute responsabilité pouvant provenir de l'usage des données dans ce site. Les liens présents sur le site "armelleetlescrayons.com" peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction du site "armelleetlescrayons.com". La création de liens hypertextes vers le site "armelleetlescrayons.com" est soumis à l'accord préalable d'un des représentants de Armelle & les Crayons . Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de "armelleetlescrayons.com" ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de Armelle & les Crayons. |